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Marques déposées par CELLIER DES ST ETIENNE
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DOMAINE DU PLATEAU DES PIERRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PLATEAU DES PIERRES
CELLIER DES ST ETIENNE
Monsieur LARGE Gérard

Numéro de dépôt :
97690279
Date de dépôt :
30/07/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2017

Présentation de la marque DOMAINE DU PLATEAU DES PIERRES

Déposée le 30 juillet 1997 par CELLIER DES ST ETIENNE et monsieur LARGE Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU PLATEAU DES PIERRES »

Les déposants sont CELLIER DES ST ETIENNE domicilié(e) (dossier no 2347960) - France et monsieur LARGE Gérard domicilié(e) RUE DU BEAUJOLAIS,69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES (dossier no 2347960) - 69460 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DES ST ETIENNE domicilié(e) RUE DU BEAUJOLAIS,69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES (dossier no 2347960) - 69460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU PLATEAU DES PIERRES est expirée depuis le 30 juillet 2017.

CELLIER DES ST ETIENNE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU MANDRIN , DOMAINE DES BARGES , DOMAINE DU PINSON , CHÂTEAU DU MANDARIN , DOMAINE DES ALLUETS , DOMAINE DU GRAND LARGE , DOMAINE D'ORPHEE


CELLIER DES ST ETIENNE - (dossier no 2347960) - France

Monsieur LARGE Gérard - RUE DU BEAUJOLAIS,69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES (dossier no 2347960) - 69460 - France


CELLIER DES ST ETIENNE - RUE DU BEAUJOLAIS,69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES (dossier no 2347960) - 69460 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Inscription le 4 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465106 - Publication au BOPI 2007-12-04

Inscription le 4 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465107 - Publication au BOPI 2007-12-04

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2007 n°2347960 - Publication au BOPI 2007-07-30

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie.) Vins d'appellation d'origine contrôlée beaujolais et beaujolais villages, eaux de vie d'appellation d'origine, Vins de Pays ; provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DU PLATEAU DES PIERRES.